Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 46·fr
    ...60 et 1970, en application des statuts de la dite coopérative. **...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 34·fr
    ...nt une assemblée générale pour statuer sur son remplacement. Arti...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 48·fr
    ...de La Station - Tunis, quittance n° 4330, enregistrement 12200520,...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 26·fr
    ...e ordinaire de 2016 qui aura à statuer sur les comptes de 2015. D...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 10·fr
    — La préservation du statut de la Tunisie comme pays indemne d'Ané...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 19·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur les états financiers d...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 8·fr
    ...Vu la loi 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 13·fr
    ...ises à toutes les dispositions statuaires et assimilées aux action...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 23·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'Immeuble objet de vente peut être...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 23·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 57·fr
    ...onds de commerce sous forme de station de lavage et service, sis a...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 18·fr
    ...rondissement des études et des statistiques agricoles au commissar...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 17·fr
    ...onformément aux tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 14·fr
    ...- de gérer le personnel du ministère, - d'étudier les statuts et r...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 19·fr
    ...- Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 5·fr
    ...ises à toutes les dispositions statuaires et assimilées aux action...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 31·fr
    ...10 - l'agence nationale de la métrologie organise une manifestatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 12·fr
    ...nce de Sousse, objet d'une attestation de non appel. - Date et li...
  • Annonces Légales·2004 / N°116·page 7·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit :...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 5·fr
    ...959 (26 rejeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...