Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 7·fr
    ...Article 196 - La rémunération et les avantages accordés au préside...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 9·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 5·fr
    ...(Différents types ; conditions d'exécution, avantages et inconvéni...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 19·fr
    ...élégation de plein pouvoir et avantages. 2016409612SANB2 --- TU...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 2·fr
    ... Apports en nature : Aucun 7. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 16·fr
    ...6- Avantages particuliers : Les actions nouvelles qui seront soumi...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 18·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 29·fr
    ...l bénéficie des indemnités et avantages de directeur général d'adm...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 2·fr
    ...99 ans Aucun avantage particulier stipulé dans les statuts. Cond...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 4·fr
    ...ui, par leurs qualités et les avantages qu'ils offrent, se classen...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 14·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 33·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 46·fr
    ...orporels et ses droits et ses avantages et le nom commercial, conç...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 13·fr
    ...e l'augmentation du capital. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 8·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur p...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 3·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 7·fr
    ...éfinition — Divers procédés — Avantages et inconvénients. TECHNOL...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 17·fr
    ..., - les demandes d'octroi des avantages fiscaux prévus à l'article...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 12·fr
    ... de technologie et renforcer davantage la liaison avec le cercle d...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 21·fr
    ...Hôtellerie. Durée : 99 ans. Avantages particuliers : Ceux prévus...