Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°088·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises (236000 m²) appartenant à la parti...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 38·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Le Consei...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 25·fr
    ...par moitié enracouragé dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 22·fr
    ...L'Immeuble est constitué par 9318 parts indivises revenant à la pa...
  • Journal Officiel·2009 / N°057·page 4·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 8·fr
    ...convocation individuelle, lieu : siège social. 2005R3212SANB2 So...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 33·fr
    ...- La cession de 20 parts appartenant aux co-héritiers indivis de M...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 8·fr
    ...28 302 (cette parcelle est indivise entre les réquisitions 28 310,...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 19·fr
    ...use Taoufik Bou Lahia, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 19·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 50·fr
    ...La totalité des 240/60 parts indivises, dans l'immeuble objet du T...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 28·fr
    ...ue chacun des gérants dispose individuellement et séparément des p...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 53·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 43·fr
    ...es bâtiments sont des maisons individuelles. Il s'agit d'une parce...
  • Journal Officiel·1992 / N°009·page 5·fr
    ...Les renseignements individuels d'ordre médical ou autre quelqu'en ...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 3·fr
    ... ou la rénovation d'immeubles individuels ou semi-collectifs à usa...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 47·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 12·fr
    ...les sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 9·fr
    ...798 parts indivises (798/1596) du titre foncier n°13208 Monastir, ...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 26·fr
    ...La mutuelle peut fournir le service de l'épargne individuelle au p...