Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 7·fr
    ...### Agent de Constatation Pour le 3ᵉ échelon : Seffar Moïse, à co...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 28·fr
    ...Changement de l'article 07 des statuts. 2010G06980SRLB2 Nominati...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 51·fr
    ...- Mise en conformité de quelques articles des statuts de la sociét...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 28·fr
    ...L'article 5 des statuts a été modifié en conséquence. N° B-436/1 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 42·fr
    ... tous les documents dont l'attestation de dépôt. Tout créancier d...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 31·fr
    ...ment aux articles 27 et 30 des statuts de la société, vu le non ac...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 10·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 29·fr
    ...avenue de la station Tunis le 24/5/2016 reçu 33704 enregistrement ...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 25·fr
    ...ise à jour de l'article 07 des statuts. 2017N01203SRLB2 ## Socié...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 12·fr
    ...s; 2- Dépassement interdit; 3- Stationnement ou arrêt ou marche ar...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 9·fr
    ...Modification corrélative de l'article 6 des statuts de la Société;...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 16·fr
    ...Il ne peut contraindre le créancier à recevoir une autre prestatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 40·fr
    ...t de l'institut national de la statistique, - trois (3) représenta...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 12·fr
    ...à 116 m2 (murs inclus), et une station de dessalement d'eau égalem...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 17·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2007 / N°047·page 9·fr
    ... judiciaire), le tribunal a constaté la cessation de paiement de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 29·fr
    ... Tunis, et la mise à jours des statuts daté du 15 septembre 2010 e...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 35·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 27·fr
    ...0, à 9h30 au siège social pour statuer sur les résultats de l'exer...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 35·fr
    ...L», le fonds de commerce de la station de reventes de carburants e...