Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 5·fr
    ...— Sont chargés de constater les contraventions prévues par la prés...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 16·fr
    ...e des souscriptions et une attestation bancaire et une déclaration...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 35·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 177·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 12·fr
    ...odification de l'article 5 des statuts relative à la durée de la s...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 25·fr
    ...Corrélativement à quoi, les articles 6 et 8 des statuts de la soci...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts a été corrélativement modifié, dont mentio...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 58·fr
    ...ontant des garanties et des prestations - les tarifs proposés pour...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 44·fr
    ...Logement utilisé à usage d'habitation situé à la cité de la statio...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 38·fr
    ...En procédant au constat de cet immeuble on remarque que toutes ses...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 40·fr
    ...Les pouvoirs énoncés à l'article 30 des statuts ont été conférés a...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 10·fr
    ...- Ils centralisent les renseignements en matière de statistiques e...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 6·fr
    ...Les infractions aux présentes dispositions seront constatées pours...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 13·fr
    ...2014R04335SANB2 Modification des statuts A la suite de la réalisa...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 21·fr
    ...t à la loi et aux despotisions statutaires de la société. 2016R00...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 13·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 50·fr
    ...s (91 600.000 d) suivant l'attestation de dépôt n°16308 en date du...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 10·fr
    ...- un local pour la station de traitement de l'eau. - une salle de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°036·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 10·fr
    - L'usage de faux en matière d'écritures constatées sur les états ...