Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 3·fr
    ...La totalité de l'immeuble, sis route de l'Afrane km 1.5 rue El Ham...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 22·fr
    ...Mr Abdelkader El Gharb a cédé la totalité de ses parts soit 250 pa...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 38·fr
    ...en Mabrouk Ben Gaied, de la totalité de son fonds de commerce d'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 12·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rece...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 37·fr
    ...La totalité de la parcelle de terrain située à la zone El ADI CHAF...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 32·fr
    ...1- Approbation de la cession de l'intégralité des parts sociales d...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 32·fr
    ...a Tazarki épouse Mabrouk, en qualité de cogérante non statutaire d...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 24·fr
    ...2- L'approbation de la cession de la totalité des parts revenant à...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 45·fr
    ...- Pouvoir pour formalités. Les documents relatifs à cette assembl...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 19·fr
    ...ant les attributions et les modalités de fonctionnement de l'offic...
  • Journal Officiel·2003 / N°015·page 10·fr
    ... l'autorisation de céder la totalité de ses intérêts dans le permi...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 13·fr
    ...de Mtre Salhi Abdelbasset en qualité de liquidateur des biens immo...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 4·fr
    ...ministratif dotés de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 10·fr
    ...oulèvent aucune inconstitutionnalité. Délibéré par le conseil con...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 19·fr
    ...uchi, commerçant à Béjà, la totalité d'un fonds de commerce se com...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 48·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à n°14 rue 10005 dérivée du rue du S...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 22·fr
    ...n Ben Mohamed Houidi en leur qualité de créanciers et qui ont élu ...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 3·fr
    ...blée pour effectuer toutes formalités où besoin sera. 2019M00288S...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 23·fr
    ...1, fixant les conditions et modalités spécifiques à l'exercice de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 6·fr
    ... l'autorisation de céder la totalité de ses intérêts dans la conce...