Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 9·fr
    ...ompétent sur la base d'une attestation délivrée par les services c...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 8·fr
    ...raka près de bureau d'emploi - station Jemmel dans un délai de vin...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 7·fr
    ...ation et d'une taxe sur les prestations de service; Vu l'avis des...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 11·fr
    ...2005T0985FCCC2 ### Vente de fonds de commerce Par acte statut en...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 6·fr
    ...selon la loi en vigueur et les statuts de société. 2005T3629SRLB2...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 20·fr
    ...onformément à l'article 20 des statuts et à la législation en vigu...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 40·fr
    ...Toute les protestations auront lieu auprès du cabinet de Maître Sa...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 14·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 34·fr
    ...destiné à l'exploitation d'une station de lavage et la vente des l...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 18·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 35·fr
    ...7- la mise Ajour des articles 6 et 7 des statuts. 2010M00145SRLB2...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 10·fr
    ...nvier 2009 et conformément aux statuts du syndicat tunisien des mé...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 29·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 20·fr
    ...iège social, ou fourni une attestation du dépôt en Banque. Tout a...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 31·fr
    ...odification de l'article 7 des statuts. 2014B01574SRLB2 Société ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 29·fr
    ...4) Les statuts de la Société SOMARI sont mis à jour en conséquence...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 8·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 16·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visité p...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 7·fr
    ... de Commerce consistant en une station service à Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 26·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble peut être visité tous les...