Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 26·fr
    ...Divisionnaire est désigné en qualité de Médecin Inspecteur Divisio...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 11·fr
    ...pour l'accomplissement des formalités de dépôts, de publications l...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 29·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 29·fr
    ...La totalité de la propriété qui consiste en une parcelle de terrai...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 32·fr
    ...isienne faire connaître leur qualité et la somme qui leur est dû a...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 14·fr
    ...en Ali Louhichi, tous de nationalité tunisienne demeurant le premi...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 23·fr
    ...ionale n°03208851 pris en sa qualité de caution hypothécaire et pe...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 46·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à Sousse constitué d'une unité touri...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 43·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet de TF n°54592/114753 Tunis dénommé...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 17·fr
    ...- Ratification des modalités de tenue de l'assemblée. - Lecture de...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 15·fr
    ...u 31 mars 1997, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle sur...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 19·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°122189 Sfax dén...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 3·fr
    ...Il a été décidé la nomination du cabinet FINOR en qualité de commi...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 7·fr
    ...ret, le Président de la Municipalité de Souk-El-Arba assurera la g...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 57·fr
    ...eur Joseph Journo a cédé la totalité de ses droits sociaux dans la...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 62·fr
    ...d Ben Boubaker Trigui de la totalité de son fonds de commerce d'en...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 41·fr
    ...Les 1002 indivis de la totalité des 2112 en co-propriété avec les ...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 6·fr
    ... Commissaire de Police en sa qualité de chef de service des circon...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 57·fr
    ...la totalité du titre foncier n°62561 Sousse dénommé «SELMA» d'une ...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 29·fr
    ...- Clause de déchéance de droit sur la totalité du local en date du...