Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 8·fr
    ...spécialisation conformément au statut du dit établissement. Page ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 32·fr
    ...Ainsi l'article 6 des statuts de la Société est modifié en conséqu...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 32·fr
    ...Ali Ben Mahmoud Boujemaa, retraité, domicilie à la rue de station ...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 18·fr
    ...la modification corréative des statuts. Suivant acte sous seing p...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 21·fr
    ...Il a été nanti des pouvoirs prévu par la loi et les statuts du bur...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 6·fr
    ...Toute modification ultérieure au règlement intérieur ou au statut ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 20·fr
    ...Il a été décidé de mettre à jour les statuts de la société «ROYAL ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 40·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 5·fr
    ...rels et incorporels, destiné à station de lavage et commerce pièce...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 32·fr
    ...Toute contestation sera acceptée durant les 20 jours à partir de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 38·fr
    ... le n° 11355, le tribunal a constaté la cessation de l'activité de...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 30·fr
    ...de deux exemplaires des statuts au greffe du tribunal de 1ère inst...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 7·fr
    ...priétaires ou locataires d'une station de conditionnement d'agrume...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 26·fr
    ...Ses statuts ont fait l'objet du visa numéro 4542 du Ministère de l...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 20·fr
    ... 65-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 7·fr
    ...era son activité principale au station fruitière construite par la...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 6·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 25·fr
    ...difier les articles 6 et 7 des statuts et ce suite à la répartitio...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 18·fr
    ...Corrélativement l'article 6 des statuts a été modifié. Deux exemp...