Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 9·fr
    ... date du concours selon les modalités fixées par le présent arrêté...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 29·fr
    ...Rue de République Municipalité de Ben Arous 2013. Les Objectifs : ...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 8·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 4·fr
    ... septembre 2001, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 5·fr
    ...Toutefois, les commerçants en détail ne sont soumis à la formalité...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 31·fr
    ...hir ben Slimane Bouzékri la totalité du fonds de commerce d'épicer...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 34·fr
    ...Abdelwahab Bousnina Abdi, en sa qualité de caution réelle de Hala ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 44·fr
    ...sous le n° B187881996, en se qualité de créancière. 2/ Contre la p...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 40·fr
    ...de La Charguia I, Tunis, la totalité des éléments incorporels à l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au débiteur saisi (785.80/3...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 14·fr
    ...osa, Bologna, Italie, de nationalité Italienne. Priorité : Priori...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 5·fr
    ...que les noms, prénoms et nationalité du Directeur de la personne m...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 14·fr
    ...Les actifs de la société consistent en la totalité de l'Hôtel de S...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 70·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°004·page 7·fr
    ...ménagement urbain de la Municipalité de Ghardimaou, agréé en date ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 14·fr
    ...56050626, en qualité de liquidateur des biens communs entre Fahmi ...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 3·fr
    ...Les parts indivises qui consistent en 10380 parts sur une totalité...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 24·fr
    ...| DESIGNATION DE LA RECETTE | LOCALITE | DESIGNATION DU ROLE | AN...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 3·fr
    ...29 janvier 1971, fixant les modalités de délivrance des autorisati...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 27·fr
    ...Sa meskat jusqu'à la propriété de la municipalité --- ## REQUISI...