Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 31·fr
    ...e la navigation aérienne, - le stationnement, - l'embarquement et ...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 33·fr
    ...- Le statut particulier des agents du centre national de traductio...
  • Journal Officiel·2006 / N°079·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 3·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 21·fr
    ...Toute contestation est acceptée auprès de maître Habib Ben Aissa a...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 12·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 12·fr
    ...4 du 5 janvier 1966, fixant le statut du corps des Contrôleurs Pri...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 26·fr
    ...rages 234m² deux magasins 61m² station d'assainissement et puis, c...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 46·fr
    ...1) Statuts s.s.p. enregistrés à Medjez El Bab le 20 février 1973 N...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 54·fr
    ...Les statuts ont été : — enregistrés à Bruxelles, le 13 octobre 19...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 21·fr
    ...nregistrement n° 11811417, les statuts de la société SCM ont été m...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 15·fr
    ... conformément aux dispositions statutaires et le code des sociétés...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 34·fr
    ...### « JAMOUSSI ET FILS » SFAX ### Modification des statuts Suiv...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 5·fr
    ...1963 (3 rabies I 1383) portant statut particulier des greffiers et...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 23·fr
    ...sitions de l'article 51 de ses statuts. A cet effet l'Assemblée d...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 12·fr
    ...rs prévus par les dispositions statutaires. 2- Suivant PV de l'as...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 12·fr
    ...Vu la loi N° 64-30 du 4 juin 1964, fixant le statut général des pe...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 22·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 41·fr
    ... voulant acheter peut faire constat du fonds et ses composants le...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 37·fr
    ...Il a été décidé de mettre à jour les statuts suites aux actes de c...