...ndu, par exemple sur une manifestation sportive ou distractive. L...

... des pouvoirs conformément aux statuts. 2013302092SRLB1 ## Const...

...Les articles 1, 2, 3, 5 et 9 des statuts ont été modifiés en consé...

...4) Redevances pour travaux et prestations diverses. 5) Redevances ...

...Selon l'article 34 des statuts de la société, chaque membre de l'A...

...ion des articles 6 & 7 des statuts. 2018405567SRLB2 --- Aug...

...e 2000, portant approbation du statut particulier du personnel de ...

...ns la tenue de l'AGO appelée à statuer sur l'exercice 2020. 2- Lec...

...lation du véhicule et de l'attestation d'assurance, c) Une photoco...

...1) Mise à jour des statuts pour conformité avec la Loi n°2019-47 d...

...dra fin à l'issue de l'AGO qui statue sur les comptes de l'exercic...

... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...

...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...

...2011T07224APSF1 # Statuts de l'association scientifique à but non...

... qui a accepté toutes les contestations à Son domicile sis 8 Rue 8...

...Un fonds de réserve pourra être constaté après tous fonds créés co...

...du 12 décembre 1993, fixant le statut général des personnels de l'...

... de dinars (2.000.000 dt), les statuts mis à jours ont été enregis...

...relatives au contrôle, à la constatation des infractions, aux sanc...

...urées de repos minimum sont constatées sur la base des données des...