Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 32·fr
    ...e la prime de remboursement constaté(e) lors de l'émission initial...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 16·fr
    ...inaire 2040 Radés à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 16·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 40·fr
    ...S00811SRLB2 ## Changement des statuts de la société MEDIVET SARL...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 25·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 11·fr
    ...si réalisée et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence....
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 11·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 28·fr
    ...ège social Et mise à jour des statuts Société AGICOLE SYRINE So...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 33·fr
    ...en conséquence l'article 4 des statuts. N° B-889/1 --- ## AUGME...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 15·fr
    ...'issue de l'Assemblée Générale statuant sur l'exercice 2017. 2 - ...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 16·fr
    ...Par conséquent l'article 6 des statuts sociales a été modifié. Deu...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 5·fr
    ...u 6 août 1884, relatif à la prestation de serment des agents de l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 27·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de ladite école, b) par voie...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 13·fr
    ...ette des finances avenue de la station Tunis en date du 7/10/2020 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°037·page 6·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 7·fr
    ...Il a été constaté le jour de l'expertise que cette partie était va...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 9·fr
    ...Les articles 3, 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 52·fr
    ...Son état général est moyen selon constat de l'expert Mouldi Smaoui...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 42·fr
    ...te du 20 septembre 2006, l'attestation de dépôt du 7 décembre 2006...