Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 49·fr
    ...la totalité de la propriété appartenant à la partie saisie objet d...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 21·fr
    ...ixant la composition et les modalités de fonctionnement de la comm...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 23·fr
    ... poste sont à incorporer en totalité dans la valeur en douane de c...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 5·fr
    ...La totalité des 54000/124000 parts indivises du titre foncier n° 0...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 46·fr
    ...La totalité d'un terrain sis à la route d'El Aïn km 17, Aïn Torkia...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 4·fr
    ...Le contrôle et l'expertise qualitatifs et quantitatifs. Durée : 9...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 36·fr
    ...inars chacune, libérales en totalité. - Modifier les statuts en co...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 9·fr
    ...de Monsieur KAIS Bouhajja en qualité de commissaire aux comptes po...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 42·fr
    ...alloul Daghfous ont cédé la totalité des parts qui leur appartenai...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 26·fr
    ...Mr Mohamed Tahar Touzi en sa qualité de cogérant. - Les associés d...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 10·fr
    ...En cette qualité, il est chargé du recouvrement des recettes, du p...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 5·fr
    ...e Ben Salem Issa a vendu la totalité du fonds de commerce avec tou...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 16·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé itkan objet du titre foncier n°7...
  • Annonces Légales·2025 / N°071·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises soient 10714/399 dans l'immeuble d...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 46·fr
    ...mmissaire aux comptes, en sa qualité de syndic de faillite de la S...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 12·fr
    ...Nomination de Monsieur Mohamed Lazhar Jeddi en qualité de Présiden...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 10·fr
    ...Monsieur Nouri Boulbaba est nommé en qualité d’Administrateur repr...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 19·fr
    ...pline concernée suivant les modalités qui seront fixées par arrêté...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 19·fr
    ...orat et dans ceux de la Municipalité. Protection de la Propriété ...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 41·fr
    ...t jusqu'à l'achèvement des formalités de cession à autrui et l'aut...