Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 40·fr
    ...Il résulte que les articles 7 et 8 des statuts de la société relat...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 62·fr
    ...1/ Mr Radhi Ben Mabrouk Rhouma, gérant de station de service, CIN ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 30·fr
    ...issements n° 6-8-22), selon constat de l'expert Ben Zaid Mehrez, d...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 9·fr
    ...le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 45·fr
    ...t judiciaire, le tribunal a constaté la cessation de paiement de l...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 46·fr
    ...Monsieur Moktar Ben Abdelaziz Ben Salma est désigné gérant statuta...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 58·fr
    ... catégorie qui consiste en une station de compression et stockage ...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 21·fr
    ...sements universitaires sont constatés, poursuivis et jugés conform...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 20·fr
    ...blée Générale Ordinaire devant statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 20·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 57·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visité...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 18·fr
    ...Le dit jugement est devenu exécutoire au vue de l'attestation de n...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 32·fr
    ... et l'état des marchandises constatés lors de leur mise sous le ré...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 33·fr
    ...« Station Radio-Electrique d'Emissions», consistant en terrain et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 22·fr
    ...par conséquent l'article 2 des statuts, 2 - la modification de la ...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 11·fr
    ...nsformateurs et convertisseurs statiques (redresseurs, etc...) bob...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 16·fr
    ...on du capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 19·fr
    ...es, de la Planification et des Statistiques au Ministère de l'Educ...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 43·fr
    ...Il a été constitué entre les associés mentionnés aux statuts une S...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...