Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 25·fr
    ...- L'article 18 des Statuts est modifié, en conséquence. 2017R0521...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 11·fr
    ...S'il n'est pas statué sur la demande dans les délais de validité d...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 19·fr
    ...Le directeur général du centre statue immédiatement sur les opposi...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 44·fr
    ...nalité Tunisienne | 0 D, 050 | Statut de la Fonction Publique | |...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 10·fr
    ...- Modification de l'article II du statut de la société. 2005M0033...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 30·fr
    ...la vente est subordonnée à la production d'une attestation de main...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 12·fr
    ...— Le Tribunal Administratif statue en matière d'expropriation pour...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 20·fr
    ...e la close jugée suivant l'attestation de non appel délivrée par l...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 16·fr
    ... corréative de l'article 6 des statuts. 2013301548SANB2 Nominati...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 53·fr
    ...u tribunal foncier de Médenine statuant sur la demande d'immatricu...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 20·fr
    ...- la modification de l'article 6 des statuts. Deux exemplaires en...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 17·fr
    ...nue s'effectue au vu d'une attestation, délivrée par le directeur ...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 8·fr
    ...Toute contestation doit être notifiée à l'adresse de l'exploitatio...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 8·fr
    ...itué à la route X à côté de la Station Shell et « Hachicha Plus», ...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 109·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 7·fr
    ... le local sis à Morneg en face station Bus. Toutes les opposition...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 30·fr
    ...n conformément à la loi et aux statuts, ainsi que la nomination de...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 8·fr
    ...Vu le décret n° 63-56 du 28 janvier 1963, portant statut du person...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 36·fr
    ...rburants et lubrifiants sur la station Louage UTICA - 4000 Sousse....
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 59·fr
    ... Tunis à la Marsa à côté de la station de service Total constituée...