Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 2·fr
    ...La moitié indivise du lot n° 12, d'une superficie totale de 430m²,...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 32·fr
    ...Gestion d'ensemble résidentiels, d'immeuble individuelle et de mai...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 13·fr
    ...Tous tunisiens, dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits ...
  • Annonces Légales·2009 / N°141·page 3·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente des prestati...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 42·fr
    ...La Totalité des parts indivises du terrain objet du Titre Foncier ...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 41·fr
    ...Toutes les parts indivises soit 1300 parts de l'immeuble objet du ...
  • Journal Officiel·2009 / N°057·page 9·fr
    ...• Exercer individuellement ou en équipe, dans un champ d'activité ...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 64·fr
    ...1/ Etats financiers individuels : - Lecture et discussion du rapp...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 2·fr
    ... ou de rénovation d'immeubles individuels, semi collectifs ou coll...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 31·fr
    ...e, par tiers entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est gravée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 25·fr
    ...- Mr Taher Abroud lui a été conféré les pouvoirs de signature indi...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 20·fr
    ...les parts indivises (13791,804 parts) soit 13791,804 m² du TF numé...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 5·fr
    ...ration du pouvoir d'achat des individus Art. 22 - 1) Est ajouté à...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 14·fr
    ...ères de voyages collectifs et individuels. Durée : 99 ans. Capit...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 61·fr
    ...5- Ordonnons la suspension des poursuites individuelles et d'exécu...
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 40·fr
    ...rale, où il y a des logements individuels dispersés, on trouve du ...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 30·fr
    ...amed Dalachi, toujours dans l'indivision. Les documents dénonçant...
  • Annonces Légales·2022 / N°041·page 4·fr
    ...ZAIEZ, la totalité de sa part indivise s'élevant à 07/24 parts du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 28·fr
    ...les parts indivises objet T.F n° 231 Sidi Bouzid dénommé « Essaada...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 33·fr
    ...ion d'immeubles, ou logements individuels, le transport des coques...