Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 6·fr
    ...érations de contrôle et ses modalités, - étudier les questions d'o...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 64·fr
    ... de visites ainsi que leurs modalités et calendrier annuel sont fi...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 7·fr
    ...**DESIGNATION DES BIENS** **A VENDRE** La totalité de l'immeuble,...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 12·fr
    ...Fiscalité des titres : Les intérêts annuels des obligations de cet...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 44·fr
    ...- soit 4 H 97 A 82,40 de la totalité du titre soit 19 H 91 A 30 Ca...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 44·fr
    ...la totalité du terrain décrit par le rapport de l'expert en béton ...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 20·fr
    ...— Formalités de publicité. Tout actionnaire ayant le droit d'assi...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 56·fr
    ...nnes désignées à l'acte, la totalité des parts sociales qu'il poss...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 51·fr
    ...onsieur Lajili Abdesselem en qualité de liquidateur. Les créancie...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 58·fr
    ...rue Hédi Nouira Tunis, en sa qualité de créancier hypothécaire. P...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 23·fr
    ...La période exercée en qualité d'intérimaire n'est pas prise en con...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 19·fr
    ...2 novembre 2005, fixant les modalités d'organisation d'un concours...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 32·fr
    ...ma Sassi et Haifa Marouen en qualité des associés. - Annuler la mi...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 6·fr
    ...onner les noms, prénoms, nationalité, profession et domicile des c...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 27·fr
    ...émises seront souscrites en totalité. Toutefois, cette date ne do...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 28·fr
    ...airage électrique et est en totalité occupé par des locataires. *...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 25·fr
    ...- la désignation de Mr Kais Frioui en qualité de juge commissaire ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 28·fr
    ... du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-ap...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 36·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier N°43...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 5·fr
    ...tels que ceux relatifs aux formalités d'entrée, de sortie, de l'ém...