Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 44·fr
    ...**Propriété Saisie:** La totalité des parts dans l'indivision que...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 37·fr
    ...tion a été réalisée et les formalités accomplies. III. L'article ...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 44·fr
    ...458 parts indivises de la totalité des parts revenant au saisi (84...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 40·fr
    ...par l'adjudicataire de l'intégralité du prix et des frais en espèc...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 50·fr
    ...La totalité des parts saisies revenant à Mr El Habib Ben Ibrahim A...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 38·fr
    ...nvier 2017, déposé à la municipalité de Tunis le 9 janvier 2017 so...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 8·fr
    ...imaux et l'assurance de leur qualité et de leur salubrité. Art. 2...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 5·fr
    ...néral afin d'accomplir les formalités relatives au précité contrat...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 29·fr
    ... procédé à la cession de la totalité de ses parts sociales à la so...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 47·fr
    ... 3) Faire connaître les potentialités de la région (richesses, occ...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 28·fr
    ...SIVO étant devenue détentrice de la totalité des parts sociales de...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 38·fr
    ...lhouane n°53 El Ain Sfax la totalité du fonds de commerce exploité...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 9·fr
    ...- Renouvellement du mandat de Monsieur Chedly Ben Ammar en qualité...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 17·fr
    ...la totalité du TF n°42920 Bizerte sis à la zone industrielle de Me...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 10·fr
    ...— Ces concours sont ouverts pour les spécialités suivantes : Prof...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 35·fr
    ...Entreprise et organisation des Travaux de Comptabilité, de Fiscali...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 34·fr
    ...émission seront libérées en totalité à la souscription. ### Durée...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 25·fr
    ...ement public doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 44·fr
    ...La totalité de l'immeuble est limitée à l'est par la rue Taoufik E...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 42·fr
    ...use Ben M'Barek, a vendu la totalité de son fonds de commerce de c...