Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 15·fr
    ... en date du 15 Février 2022 constatant la possibilité de son sauve...
  • Annonces Légales·2004 / N°095·page 4·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°041·page 12·fr
    ...un exemplaire des projets des statuts a été déposé au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 16·fr
    ...ier les articles 4, 6 et 7 des statuts. Dépôt : Deux exemplaires ...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 18·fr
    ...Les statuts et pièces annexées ont été déposés au Greffe du Tribun...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 22·fr
    ...clôture de l'émission, une attestation portant sur le nombre d'obl...
  • Annonces Légales·2011 / N°116·page 44·fr
    ...Toute contestation doit être déposée au bureau de Maître Ghiloufi ...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 24·fr
    ... de son président à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 24·fr
    ... sociales 2- La mise à jour de statuts. 2013N01174SRLB2 ## Socié...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 27·fr
    ...Par conséquence les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 54·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visité...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 50·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 5·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 17·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 21·fr
    ... de la Société Al Saedan Real Estate Co à Ryadh en vue de délibére...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 11·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. III - a - Deu...
  • Annonces Légales·2008 / N°070·page 6·fr
    ...L'assemblée générale extraordinaire tenue le 27 juin 2008, constat...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 9·fr
    ...1172184LNM000** Par statuts du 8/10/2010 enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 20·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 19·fr
    ...2) Rectification de l'article 7 des statuts; Article 7 nouveau : l...