Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2019 / N°030·page 6·fr
    ...11/01/2019 Selon statuts enregistrés à la recette des finances de...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 29·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de ladite école, b) par voi...
  • Journal Officiel·2000 / N°033·page 7·fr
    ... éclosions, * les anomalies constatées, * les examens de laboratoi...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 4·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations portant sur le nom...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 16·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 30·fr
    ...- le service des études, - le service des statistiques et de la pl...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 6·fr
    ...clôture de l'émission, une attestation portant sur le nombre des o...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 12·fr
    ...0424 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 17·fr
    ...2008X02079SRLB2 Modification du statut Sté Mutuelle de Services ...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 25·fr
    ...commun, toute fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 28·fr
    ...été et qui sont prévus par les statuts. Les dépôts légaux ont été...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 39·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence dépôt au gref...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 16·fr
    ...l'assemblée générale appelée à statuer sur les états financiers de...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 42·fr
    ...Suite à cette augmentation de capital, l'article 6 des statuts rel...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 26·fr
    Suivant les statuts mis à jour, les documents et registres mention...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 34·fr
    ...Abdmouleh demeurant à la route de l'aéroport Km 2 station Hamam Sf...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 21·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts sera modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 42·fr
    ...Conformément aux dispositions des statuts de la société, l'assembl...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 20·fr
    ...Sous le procès verbal de constat arrangez sous le numéro 5012 daté...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 19·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...