Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 37·fr
    ... consiste en 28 parts de la totalité des parts étant 168 parts ind...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 43·fr
    ...La totalité en possession des ayant droit. Mise à prix : La mise ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 24·fr
    ...Masahide Kitagawa en qualité de gérant de la société pour toute sa...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 31·fr
    ...r Claessens a été désigné en qualité de mandataire de la Banque re...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 19·fr
    ...M'Rabet Fakhreddine en qualité de président directeur général de l...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 13·fr
    ... surcharge ou altération en totalité ou en partie du permis de con...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 29·fr
    ...- La cession de la totalité des parts sociales en numéraire que dé...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 29·fr
    ...La totalité d'un local loué à Monsieur Gueriani Hédi pour exercer ...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 36·fr
    ...- L'approbation de la cession de la totalité des parts sociales ap...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 3·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 21·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°14903 Siliana, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 12·fr
    ...uen Gaddour a été désigné en qualité de liquidateur de la successi...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au poursuivi Ben Saad Fat...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 65·fr
    ...e lui charger en outre en sa qualité d'administrateur judiciaire d...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 40·fr
    ...t sa mère Néziha Maiza en sa qualité de mandataire de ses filles F...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 41·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée "EL OUARD" objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 37·fr
    ...La totalité de la parcelle n°1 objet du titre foncier n°33973 Mona...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 8·fr
    ... de la présence du défunt en qualité de membre du Poste Consulaire...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 42·fr
    ...e aux enchères publiques la totalité du fonds de commerce sis au c...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 13·fr
    ...es programmes ainsi que les modalités de sanction finale des étude...