Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 17·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 10·fr
    ...— Les infractions au présent arrêté sont constatées, poursuivies e...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 38·fr
    ...**Dépôts :** Deux exemplaires des statuts, deux exemplaires du pro...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 21·fr
    ...i El Ayeb a vendu à la Société Station des pneus et de tapisserie ...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 20·fr
    ...odification de l'article 7 des statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 21·fr
    ...Selon l'article 35 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 20·fr
    ...ut s'il ne produit pas une attestation en tenant délivrée par un é...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 6·fr
    ...0 du 9 octobre 1971, fixant le statut particulier aux personnels d...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 13·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire, après avoir constaté le retard de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 15·fr
    ...e d'analyse des données et des statistiques, en vue d'une meilleur...
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 4·fr
    ...Les sous-produits des stations d'épuration ou de traitement des ea...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 7·fr
    ...es, de façon à améliorer la prestation des aides et services garan...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 12·fr
    ...tin du dernier jour de leur constatation définitive. Date et lieu...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 6·fr
    ...1° d'une attestation du Service des Contributions Indirectes justi...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 7·fr
    ... (14 doul kaeda 1354), portant statut des fonctionnaires de l'Etat...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 12·fr
    ...février 1967 ### Agents de Constation Principaux #### 4ème Echel...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 32·fr
    ...En l'absence de contestation, le contrôleur de l'exécution doit pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 19·fr
    ...En conséquence, les statuts de la société ont été mis à jour. Une...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 26·fr
    ...- Les articles 6,7 et 8 des statuts sont amendés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 10·fr
    ...e de l'entreprise), 2) une attestation du ou des constructeurs de ...