Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 2·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée "La Marsa", située à Mazraya,...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 2·fr
    ...joumada I 1376), fixant les modalités de la rémunération spéciale ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 6·fr
    ...nt devront justifier de leur qualité d'exploitation : titre réguli...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 10·fr
    ...— Généralités I. — Terminologie ARTICLE PREMIER. — Pour l'applic...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 64·fr
    ...La totalité de la parcelle de terrain sise à El Mwasset El Mahrès ...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 23·fr
    ...La totalité de l'immeuble destiné à la fabrication de produits de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 44·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Zakaria» objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 42·fr
    ...L'immeuble saisi consiste à la totalité d'un terrain à usage agric...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 45·fr
    ...La totalité de la maison traditionnelle sis à rue el madrasa Ben H...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 30·fr
    ...ceptation de ces derniers en qualité de nouveaux associés et s'est...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 42·fr
    ...La totalité d'un immeuble de construction non finie, sis à El Ala,...
  • Journal Officiel·2023 / N°095·page 5·fr
    ...le président de la municipalité ISSN:0330.7921 Certifié conforme...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 38·fr
    ...ont consigné le tiers de la totalité de la mise à prix. 2006S0106...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 19·fr
    ... justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depuis cinq ans au...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 55·fr
    ...La totalité des titres fonciers suivants : a- L'immeuble dénommé «...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 29·fr
    ...Une parcelle de terre agricole de 6110m² contient dans sa totalité...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 25·fr
    ...amed Noureddine BOUSSETTA en qualité de nouveau gérant de la socié...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 35·fr
    ...la totalité de la maison située à Khezama ouest Sousse rue Al Akht...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 42·fr
    ...La totalité des deux immeubles, consistant en : - une parcelle de...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 55·fr
    ...n numéraire et à libérer en totalité à la souscription. Elle a don...