Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 12·fr
    ...- Modification de l'article 27 et mise à jours des statuts. Deux ...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 51·fr
    ...VII- Conditions de la constations de l'immeuble saisi : Tout inté...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 9·fr
    ...isseurs - de l'élaboration des statistiques et des situations des ...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 6·fr
    ...ue Ghana Tunis Toutes les contestations sont acceptées au local de...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 7·fr
    ...t rue Bouhajla Ariana exploité station de service (lavage, vente e...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 12·fr
    ...des articles 19, 23, et 24 des statuts. III - Deux exemplaires de...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 33·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les condi...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 35·fr
    ...dé de modifier l'article 7 des statuts de la Société comme suit : ...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 13·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Conditions d...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 28·fr
    ...Les dispositions des articles 6 et 7 des statut sont modifiées en ...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 33·fr
    ...s de commerce consistant en la station (Hannibal) pour lavage et g...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 26·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal constatant ces délibérations vis...
  • Annonces Légales·2013 / N°040·page 25·fr
    ...° M23222 du 18/8/2011 et l'attestation du dépôt n° 17704 daté du 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 19·fr
    ...estiné comme étant un Local de Station de service (Lavage), à l'ac...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 15·fr
    ...L'article 6 des statuts a été par conséquent mis à jour. 2019J000...
  • Journal Officiel·2000 / N°059·page 11·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 10·fr
    ...Le tribunal statuant sur les ventes aux enchères publiques le 15/7...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 15·fr
    ...Modification de l'article 34 du statut, nomination d'un nouveau gé...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 30·fr
    ...ité du fonds du commerce de la station « Libya Oil » pour la distr...