Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 51·fr
    ... de commerce consistant en une station de service de lavage, de gr...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 20·fr
    ...8- Adoption de nouveaux statuts sous sa nouvelle forme. 2013T0806...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 45·fr
    ...La totalité de fonds de commerce qui s'agit d'une station de lavag...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 9·fr
    ...— Les attestations de mission et les ampliations des actes concern...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 14·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la société ont été modifiés en ...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 41·fr
    ...- Mise à jour des articles 7 et 8 des statuts. - Nomination d'un c...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 10·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 6·fr
    ...rnant l'octroi des diverses prestations en vigueur, et ce, directe...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 4·fr
    ...Les contestations sont reçues entre les mains de Maître Mohamed So...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 24·fr
    ...nt une requête conformément au Statut de la Cour. 3. Chaque État P...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 2·fr
    ...t dispositions dérogatoires au statut des personnels de l'Enseigne...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 7·fr
    ...0.000,000 dinars suivant l'attestation de dépôt n° 17025 objet de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 3·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de po...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 2·fr
    ...esel), de nationalité Grecque, stationnant au Port Maritime de Tun...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 63·fr
    ...1, impasse Chèvrefeuille 31170 Tournefeuille - France, pour statue...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 33·fr
    ...llimes (50987,732) suivant attestation de dépôt n° 17993 en date d...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 52·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 38·fr
    ...et à quelques kilomètres de la station touristique Hammamet sud et...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 14·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur l'exercice 2014. 2012...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 19·fr
    ...— approuvé les statuts et déclaré la société définitivement consti...