Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 49·fr
    ...enne et se trouve auprès de la station du métro reliant El Mourouj...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 13·fr
    ...Collecte Lait, l'article 3 des statuts a été modifié. 2014R04235SR...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 7·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire devant se statuer sur les résultats...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 13·fr
    Vu le décret n° 96-2311 du 3 décembre 1996 portant statut particul...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 5·fr
    ... et organiser toutes les manifestations scientifiques en collabora...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 7·fr
    ...Al Ayari", annonce qu'il a été statué par le tribunal de première ...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 21·fr
    ...rondissement des études et des statistiques agricoles au commissar...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 15·fr
    7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visité...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 15·fr
    ...essement judiciaire), ayant constaté la cessation de paiement de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 21·fr
    ...8- la modification du sixième article du statut. 2005X1872SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 54·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 2·fr
    ... 69-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 32·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts relatif au capital social s...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 7·fr
    ...u tribunal administratif et au statut de ses membres, ensemble les...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 17·fr
    ...di Mansour, à 14 km près de la station d'émission radio-tv de Sfax...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 20·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 3·fr
    ...mération, à côté d'une récente station du métro. Mise à prix : So...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 36·fr
    ...Deux exemplaires des dits Statuts ont été déposés au Greffe du Tri...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 30·fr
    ...berté Tunis 1002 où toute contestation est acceptée dans 21 jours ...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 29·fr
    ...L'article 6 des Statuts a été modifié en conséquence. N° B-1194 ...