Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 11·fr
    ...ires Culturelles, par lettres individuelles quinze (15) jours au m...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 41·fr
    ...1000 parts à l'indivision du terrain qui a une superficie de 10067...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 53·fr
    ...la totalité des parts indivises du titre foncier n° 32726 Monastir...
  • Annonces Légales·2023 / N°016·page 13·fr
    ...66,99/3429ème parts indivises du T.F. n°113226 Tunis consistant en...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 2·fr
    ...2005T3585VEPA1 Vente aux enchères publiques de 312 parts indivise...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 24·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision qui s'élève à 1510 parts s...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 25·fr
    ...oi 74/74 — Forme Juridique : Individuel — Propriétaire : M'Ribah ...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 21·fr
    ...da et Essaïed Zouhaïer dans l'indivision et par moitié entre eux. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 527/3689 parts dans la propri...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 41·fr
    ...35.40625 m², soit 14/64 parts indivise de l'immeuble dénommé Essal...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 13·fr
    ... n°128699 Sfax avec des parts indivises soient 87557/516 dans le T...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 12·fr
    ...039 m² représentant les parts indivisibles de cet appartement de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 44·fr
    ...La moitié à l'indivis d'une parcelle de terrain, sise à la route d...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 49·fr
    ...La 1/2 indivise d'une maison vétuste à usage d'habitation, inhabit...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 17·fr
    ...1) Les parts indivises qui reviennent au débiteur saisi dans l'imm...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 33·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 18·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 20·fr
    ...L'inscription par les touristes de ces fautes sur le livret indivi...
  • Annonces Légales·2011 / N°018·page 28·fr
    ...Commerce Suivant la décision individuelle de l'associé unique en ...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 7·fr
    ...administratifs et par lettres individuelles 15 jours au moins avan...