Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 12·fr
    ...(Article 3 des statuts tel que modifié par l'AGE du 10 janvier 200...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 23·fr
    ...ésolutions ## Modification du statut de l'association «Réseau En...
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 17·fr
    ...ration suivant l'article 14 du statut de la Mutuelle. --- Electi...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 52·fr
    ...ifié et équipé et proche de la station de bus, qui se compose d'un...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 16·fr
    ...M034308, n° d'enregistrement 16702918, les actionnaires ont consta...
  • Annonces Légales·2019 / N°087·page 3·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires, - L'assemblée générale...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 12·fr
    ... et organiser toutes les manifestations scientifiques en collabora...
  • Annonces Légales·2022 / N°108·page 5·fr
    ...Toutes les contestations doivent être reçues en l'étude du notaire...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 16·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit :...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 19·fr
    ... est décidé la mise à jour des Statuts pour les rendre en conformi...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 16·fr
    ... janvier 1982, l'article 6 des statuts a été modifié. N° B-180/1 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 24·fr
    ...fonds de commerce Suivant les statuts de la société SMIB.COM, Sar...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 7·fr
    ... du 4 Octobre 1975, relatif au Statut de l'inspection au Ministère...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 49·fr
    ... sur les lieux et faire les constations nécessaires sur place et p...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 9·fr
    ...ée à El Mourouj 2 telle que constaté par l'expert M. Fayçal Al Fay...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 8·fr
    ...Les avantages particuliers prévus par les statuts : Aucun avantage...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 6·fr
    ...11 doul laada 1351), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 20·fr
    ...— Le statut du personnel de l'Inspection du Travail est fixé par l...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 13·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts est modifié. 2005G2984SRLB...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 16·fr
    ...conséquence la mise à jour des statuts. - Suivant PV du conseil d...