Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 40·fr
    ...n et rendu définitif par l'attestation de non appel N° 50024 par l...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 23·fr
    ...— L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Pour Extr...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 13·fr
    ...ires au siège conformément aux statuts et à la loi. Le conseil d'...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 29·fr
    ...onformément à l'article 14 des statuts de la Mutuelle, le résultat...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 26·fr
    ... Totalité du fonds de commerce station de lavage des voitures sis ...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 50·fr
    ...domicilié à route Saltnia km 6 station Mallouli Sfax titulaire de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°054·page 9·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 12·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 13·fr
    ...rnant l'octroi des diverses prestations, et ce, directement, par c...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 13·fr
    ...VII) Visite et constat des lieux : Tous les jours de la semaine ap...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 8·fr
    ...Les excédents constatés à la clôture de la gestion, au niveau du b...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 16·fr
    ...rticles 17, 20, 21 et 24.4 des statuts de la société à la lumière ...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 25·fr
    ...— Modification de l'article 40 des Statuts — Questions diverses. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 23·fr
    ...- Modifier en conséquence, l'article 4 des statuts de la société q...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 7·fr
    ...ncier auprès de la Société des Stations Thermales et des Eaux Miné...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 19·fr
    ...e trois mois en trois mois, la station-service, sise à Monastir, B...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 3·fr
    ... du 26 septembre 1970, portant statut des membres de la Cour des C...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 13·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur la gestion de l'année ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 5·fr
    ...3145 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés en au tribu...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 41·fr
    ...n Suivant procès-verbal de constat n°6888 en date du 7/01/2014 ét...