Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 17·fr
    ...consiste en la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 89...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 13·fr
    ...## 1.7 Nationalité : Tunisienne ## 1.8 Capital social Le capita...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 3·fr
    ... radier ce navire que si la totalité des hypothèques, "mortgages" ...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 14·fr
    ...résentant (155/25211) de la totalité de la propriété nommé "Khadij...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 36·fr
    ...ise être propriétaire de la totalité d'un terrain d'une superficie...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 11·fr
    ...ixant la composition et les modalités de fonctionnement des commis...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 17·fr
    ...mination de Zrafi Soumaya en qualité de liquidateur sur la part de...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 5·fr
    ...1°) certificat de Nationalité; 2°) extrait de l'acte de naissance;...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 20·fr
    ...bi Daar Chaabane Nabeul, la totalité du fonds de commerce situé à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 29·fr
    ...1°) Certificat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depu...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 24·fr
    ...égale le propriétaire de la totalité du fonds de commerce avec tou...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 42·fr
    ...La totalité d'un lot une superficie de 580 m carrés donnant accès ...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 30·fr
    ...en Mahrez Hergil a vendu la totalité de ses droits dans les cinqua...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 35·fr
    ...Sassi El-Ghendri a vendu la totalité de son fonds de commerce sis ...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Monsef Khmiri Objet de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 11·fr
    ...— au plus ancien dans le grade et en cas d'égalité la priorité est...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 4·fr
    ...ations de Tunis, fixera les modalités et les critères d'admission,...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 40·fr
    ...3- Pouvoirs pour formalités. 2016409102SANB3 Convocation à l'ass...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 24·fr
    ...n Chaabane CIN n°00718322 en qualité de liquidateur avec les pouvo...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 4·fr
    ...uteuses sont déductibles en totalité dans la limite du bénéfice im...