Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 33·fr
    ...en conséquence l'article 4 des statuts de la société. 2016401467S...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 23·fr
    ...3 - La mise à jour des articles 6 et 8 des statuts portant sur la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 34·fr
    ...041 et suivant mise à jour des statuts, enregistré à la recette de...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 36·fr
    ...on des dispositions du code du statut personnel relatives aux suje...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 14·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2018...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 29·fr
    ...nérale ordinaire de la société statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2022 / N°025·page 8·fr
    ...Toute contestation est acceptée à l'adresse de donneur sus indiqué...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 49·fr
    ...n 2000) Le dépôt doit être constaté par écrit, lorsqu'il a une va...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 22·fr
    ...Modification de l'article 14 du statut pour préciser les pouvoirs ...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 32·fr
    ...L'article quatre (4) des statuts de la société est modifié en cons...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 20·fr
    ...ité limitée et de modifier les statuts de la société. 2009S02491S...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 48·fr
    ...érer sur la régularisation des Statuts selon les règlements en vig...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 6·fr
    ...— En cas de maladie dûment constatée et le mettant dans l'impossib...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 25·fr
    ...Le gérant est désigné dans les statuts. Deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 32·fr
    ... en date du 17/8/2015 et l'attestation de dépôt N°R0100800 en date...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 48·fr
    ...faire n° 504) 7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi ...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 76·fr
    ...du 6 septembre 1993, fixant le statut particulier au corps des ens...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 10·fr
    ...², destinée à l'activité de prestation de services après-vente de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 52·fr
    ...Habib Bourguiba La Goulette - en face de la station service AGIL à...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 36·fr
    ...**N-B :** L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les ...