151 908 résultats pour "Ben Ali"
- Journal Officiel·1975 / N°068·page 16·fr...John Kay Hoff et John Benjamin Goss. Cette invention est caractér...
- Journal Officiel·1966 / N°041·page 17·fr...La totalité d'un immeuble immatriculé dénommé « Gugliotta », objet...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 5·fr...ir au Nadhour de Djebel El-Hallalif (cote 198), de là, la limite o...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 20·fr...— Aux termes d'un acte reçu par Monsieur Zakaria Benali-Kacem, Rec...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 37·fr...Tout détenteur est prié de la rapporter à Monsieur Hassen ben Ahme...
- Journal Officiel·1975 / N°022·page 5·fr...— Les eaux usées, provenant des habitations alimentées et des expl...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 16·fr...reliant Nabeul à Grombalia. De ce nouveau point, la limite se dir...
- Journal Officiel·1964 / N°055·page 9·fr...8°) Toutes opérations d'assurances contre les risques de mortalité...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 15·fr...ètres environ au Sud de Sidi Ali Ben M'Barek. De là, la limite se ...
- Journal Officiel·1964 / N°051·page 22·fr...Salah Dadaa et Mohamed ben Ali Dridi sont nommés gérants, pour la ...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 39·fr...naliste, demeurant à Tunis, 6, rue Ali Bach Hamba. M. HASSIB BEN ...
- Journal Officiel·1965 / N°019·page 33·fr...rt en nature; a) dans leur totalité : un immeuble sis à Tunis, 26...
- Journal Officiel·1966 / N°037·page 31·fr...Mohamed TERRAS, représentant la Municipalité de Bizerte. M. Ali A...
- Journal Officiel·1974 / N°012·page 10·fr...e 1973 Hassim Mohamed Salah Ben Khalifa, à compter du 1er janvier ...
- Journal Officiel·1959 / N°054·page 38·fr...N° in légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
- Journal Officiel·1963 / N°059·page 45·fr...— Aux termes d'un acte reçu par Monsieur Zakaria Benali-Kassou, Re...
- Journal Officiel·1962 / N°017·page 18·fr...constituée représente l'universalité des actionnaires; les délibér...
- Journal Officiel·1992 / N°061·page 16·fr...Zine El Abidine Ben Ali Pour la légalisation de la signature : le...
- Journal Officiel·1997 / N°014·page 4·fr...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 26·fr...L'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la commercialisat...