Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 25·fr
    ...é décidé la cession de l'intégralité des parts sociales appartenan...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivis appartement au saisi Mohamed Lazher ...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 5·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 18·fr
    ...- La totalité d'un terrain semi rectangulaire sis à Sfax zone tour...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 10·fr
    ...la totalité du titre foncier n°37291 Monastir d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 10000/1182000 parts revenan...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 4·fr
    ...1) Certificat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depui...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 3·fr
    ...rles de Gaulle à Tunis en sa qualité de syndic de la faillite Lalo...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 31·fr
    ...La totalité du terrain nommé « Karima 65 » objet du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 41·fr
    ...me Mouna Ouali ont vendu la totalité de leurs parts sociales respe...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 55·fr
    ...En sa qualité de caution hypothécaire et solidaire avec la débitri...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 30·fr
    ...le d'Auto-Ecole, a vendu la totalité du droit commercial du garage...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 49·fr
    ...La totalité de l'habitation constituant une villa moderne équipée ...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 48·fr
    ...t de la concentration de la totalité de ses parts sociales entre l...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 12·fr
    ...- Décide de coopter Monsieur Mohsen Zerelli en qualité d'administr...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 17·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement des commis...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 4·fr
    ...- certificat de nationalité d'origine, - demandes de changement de...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 67·fr
    ...001, fixant la forme et les modalités d'octroi, de renouvellement ...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 12·fr
    ...es sites quantitativement et qualitativement, et ce, sur demande d...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 6·fr
    ...lan d'aménagement urbain en totalité ou en partie sont délimitées ...