Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 62·fr
    ...oute Tataouine - Médenine face station de transport terrestre comp...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 56·fr
    ...La visite et la constatation de l'immeuble sont possible chaque jo...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 4·fr
    ...le tribunal administratif doit statuer sur le fond dans un délai n...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 30·fr
    ...Salem Rekik demeurant à Route Mharza km 2 station Charfi Sfax la t...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 21·fr
    ...en conséquence l'article 4 des statuts. 2018X01276SRLB2 ## Centr...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 9·fr
    ...nt judiciaire), le tribunal constate la cessation de paiement de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 8·fr
    ...Haj Mousa le fonds de commerce station de lavage situé à l'avenue ...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 12·fr
    ...récépissés de ces titres en constatant le dépôt dans toutes Banque...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 18·fr
    ...odification de l'article 7 des statuts de la société. 2008R03764S...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 27·fr
    ...nt réalisée et l'article 5 des statuts est modifié en conséquence....
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 15·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts. - Délais de souscription...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 16·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 30·fr
    ...L'article des statuts est modifié en conséquence. 2015W00380SRLB2...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 6·fr
    ...Modification des articles 6 et 7 des statuts ; 4. Pouvoirs en vue ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 15·fr
    ...1) que l'acte d'emprunt et la quittance soient constatés par acte ...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 15·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 14·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le conseil ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 6·fr
    ...z Services « I.G.S » Suivant statut établi en date du 17 mars 20...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 42·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 18·fr
    ...ication articles 6 & 7 des statuts Société L'IMMOBILIERE HORC...