Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 31·fr
    ... El Menzah **Modification des statuts** Suivant procès-verbal de...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 44·fr
    ...ncorporels exploité entant que Station de services sis à la rue El...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 33·fr
    ...ent dans les formes légales et statutaires avec, à l'ordre du jour...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 46·fr
    ... Changement de l'article 6 des statuts Le Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 17·fr
    ...Les dispositions de l'article 4 (quatre) des statuts ont été modif...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 33·fr
    ...Modification de l'article 7 du statut. 2014M00265SRLB2 Société I...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 6·fr
    ...Il est créé une association d'intérêt collectif à Station Ischkeul...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 11·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·2006 / N°008·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 3·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires. - L'Assemblée Générale...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 14·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 47·fr
    ...L'immeuble saisie peut être visiter et constater tous les jours de...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 44·fr
    ... Changement de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 26·fr
    ...L'approbation de la modification de l'article 8 de statut. 2012X0...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 32·fr
    ...u 19 décembre 2012 selon l'attestation de dépôt sous le numéro 201...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 33·fr
    ... n°20 - Soliman exploité en prestation des services informatique a...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 27·fr
    ...- De modifier les articles 3 et 4 des statuts. 4- Deux exemplaire...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 60·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée sous n° 161 le 28/4/2015 p...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 19·fr
    ...- Les inspections régionales du patrimoine sont chargées du consta...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 9·fr
    ...La constatation des infractions aux dispositions du présent arrêté...