Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 36·fr
    ...el At-turk n° 6 à Tunis, la totalité du fonds de commerce dénommé ...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 20·fr
    ...- La nomination de Monsieur Féthi Romchani en qualité de commissai...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 18·fr
    ...1998, fixant la liste des spécialités médicales dont le titulaire ...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 8·fr
    ...emboursement effectif de la totalité Journal Officiel de la Répub...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 16·fr
    ...Il s'agit de la totalité du titre foncier n°257 Ben Arous, c'est u...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises lui revenant dans la propriété sis...
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 13·fr
    ... du 20 mai 2009, fixant les modalités de l'examen du diplôme de fi...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 11·fr
    ...ivent, sont mutés en la même qualité, à compter du 1er octobre 196...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 4·fr
    ...Farah, Municipalité de Tunis. ## AVIS ET COMMUNICATIONS ## SECRE...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 35·fr
    ...illeurs situés dans la même localité, possibilité leur est donnée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 45·fr
    ...seule part de la superficie totalité Mise à prix du titre foncier...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 9·fr
    ...a) de nationalité tunisienne; b) ne pas participer directement ou...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 19·fr
    ...150 parts, 50 ports, 50 parts en espèce de la totalité des parts q...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 41·fr
    ...(en qualité de caution réelle et solidaire) Avocat poursuivant : ...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 37·fr
    ...et financière ainsi que les modalités de fonctionnement du centre ...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 9·fr
    ...on, les attributions et les modalités de fonctionnement du comité ...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 8·fr
    ...**L'immeuble saisi :** La totalité des parts indivises soient 209...
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 2·fr
    ...evenant au débiteur dans la totalité du titre foncier n° 1230 Mano...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 30·fr
    ...Monsieur Herrera Bernard a cédé la totalité des parts qu'il détien...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 25·fr
    ...ieur Mohamed El Magherbi la totalité de ses droits, soit la moitié...