Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 4·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 14·fr
    ...n recours en appel selon l'attestation de non appel n°86328 en dat...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 15·fr
    ...d'équipements de base et la prestation de services communs au prof...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 6·fr
    ...et réparation des véhicules et station de service dénommé «La Bell...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 31·fr
    ...(8a 38 ca) qui consiste en une station de pétrole dénommée "AGIL",...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 64·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 23·fr
    ...n corrélative des articles des statuts. Deux exemplaires des PV s...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 45·fr
    ...1) Une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 19·fr
    ...difier les articles 6 et 7 des statuts en conséquence. 2014T03329...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 32·fr
    ...- Modification de l'article 2 des statuts. 2014P01199SRLB2 ## Ce...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 30·fr
    ...- Mis à jour de statuts. Deux copies des procès verbaux sus-indiq...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 8·fr
    ...ns de chef de service de la constation des créances de l'état, des...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 36·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 15·fr
    ...e 6 et de l'article 7 et 8 des statuts. 2004R3272SRLB2 Cession d...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 43·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 22·fr
    ...Langues Vivantes est soumis au statut des personnels enseignants d...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 27·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts est modifié comme suit : A...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 22·fr
    ...ou réserve; - Modification des statuts en conséquence. Le Conseil...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 21·fr
    ...- Modification des statuts de la société Montech SARL. - Augmentat...
  • Journal Officiel·2002 / N°009·page 13·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...