2 083 résultats pour ""APTA""
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- Journal Officiel·1973 / N°043·page 41·fr...gés de l'orientation et de l'adaptation des programmes d'enseignem...
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- Annonces Légales·2014 / N°106·page 25·fr...ter à 300.000 dinars tout en adaptant des statuts mis à jour. 201...
- Annonces Légales·2017 / N°120·page 27·fr...ires citées ci-haut, et en l'adaptant au code des sociétés commerc...
- Annonces Légales·2007 / N°057·page 20·fr...r Chaabane Actualisation et adaptation des statuts nomination d'u...
- Annonces Légales·2007 / N°090·page 17·fr...2) Adaptation des statuts aux dispositions du Code des Sociétés Co...
- Journal Officiel·2011 / N°084·page 9·fr...écret-loi, doit procéder à l'adaptation de ses statuts, avec les d...
- Journal Officiel·2013 / N°105·page 139·fr...0 000 | | 12 | Centre de Réadaptation Professionnelle des Handic...
- Journal Officiel·1998 / N°011·page 22·fr... production, de traitement de captage et de stockages des eaux. * ...
- Journal Officiel·2002 / N°075·page 26·fr...vailleurs en entreprise et l'adaptation de leurs qualifications au...
- Journal Officiel·1984 / N°044·page 13·fr...Néanmoins les captages destinés à l'alimentation en eau des habita...
- Annonces Légales·2015 / N°070·page 17·fr...012 pour l'optimisation et l'adaptation de la structure organisati...
- Journal Officiel·2010 / N°086·page 11·fr...de santé et les centres de réadaptation, des programmes de diagnos...