3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 31·fr...0 centiares complantée d'arbres fruitiers et agrumes, comprenant u...
- Annonces Légales·2017 / N°149·page 59·fr...artie complantée par des arbres fruitiers et la grande partie nue ...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 6·fr...- Canoun des arbres fruitiers. ### 3° Service des Contributions I...
- Annonces Légales·2010 / N°043·page 28·fr...Terrain agricole planté d'arbres fruitiers (grumes), clôturé, Sup....
- Journal Officiel·1976 / N°053·page 55·fr... une terre complantée en arbres fruitiers, située à Monastir, Shah...
- Journal Officiel·1978 / N°063·page 29·fr...le de terre complantée d'arbres fruitiers + puits, d'une contenanc...
- Journal Officiel·1979 / N°046·page 33·fr... clôturé, renfermant des arbres fruitiers et une construction en p...
- Annonces Légales·2013 / N°149·page 43·fr...rain qui était plantée d'arbres fruitiers dans le pass. Actuelleme...
- Annonces Légales·2005 / N°133·page 2·fr...Un terrain agricole implanté d'arbres fruitiers et équipé d'un pui...
- Annonces Légales·2008 / N°010·page 57·fr...oliviers et de plusieurs arbres fruitiers. Mise à prix : La valeu...
- Journal Officiel·1971 / N°033·page 14·fr...La totalité d'un jardin six à Touza emplanté d'arbres fruitiers, p...
- Journal Officiel·1983 / N°021·page 17·fr...ctangulaire complantée d'arbres fruitiers, d'une superficie de 3 h...
- Annonces Légales·2010 / N°150·page 56·fr...ande -pistache -et autre arbres fruitiers qui se caractérise par u...
- Journal Officiel·1984 / N°025·page 23·fr...La totalité d'une parcelle de terre complantée d'Arbres fruitiers ...
- Annonces Légales·2023 / N°115·page 14·fr...es palmes et beaucoup de arbres fruitiers comme pêche, grenade et ...
- Journal Officiel·1982 / N°042·page 20·fr...ieu d'un jardin planté d'arbres fruitiers d'une superficie égale à...
- Annonces Légales·2016 / N°045·page 25·fr...Plantation des arbres fruitiers et des oliviers. Durée : 99 ans. ...
- Journal Officiel·1995 / N°005·page 9·fr...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne - la tail...
- Journal Officiel·1963 / N°046·page 12·fr... sans nom, consistant en arbres fruitiers et constructions (2 parc...
- Journal Officiel·1977 / N°062·page 43·fr...e ferme complantée de 60 arbres fruitiers (orangers, mandariniers,...