Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 31·fr
    ...0 centiares complantée d'arbres fruitiers et agrumes, comprenant u...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 59·fr
    ...artie complantée par des arbres fruitiers et la grande partie nue ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 6·fr
    ...- Canoun des arbres fruitiers. ### 3° Service des Contributions I...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 28·fr
    ...Terrain agricole planté d'arbres fruitiers (grumes), clôturé, Sup....
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 55·fr
    ... une terre complantée en arbres fruitiers, située à Monastir, Shah...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 29·fr
    ...le de terre complantée d'arbres fruitiers + puits, d'une contenanc...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 33·fr
    ... clôturé, renfermant des arbres fruitiers et une construction en p...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 43·fr
    ...rain qui était plantée d'arbres fruitiers dans le pass. Actuelleme...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 2·fr
    ...Un terrain agricole implanté d'arbres fruitiers et équipé d'un pui...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 57·fr
    ...oliviers et de plusieurs arbres fruitiers. Mise à prix : La valeu...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 14·fr
    ...La totalité d'un jardin six à Touza emplanté d'arbres fruitiers, p...
  • Journal Officiel·1983 / N°021·page 17·fr
    ...ctangulaire complantée d'arbres fruitiers, d'une superficie de 3 h...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 56·fr
    ...ande -pistache -et autre arbres fruitiers qui se caractérise par u...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 23·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre complantée d'Arbres fruitiers ...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 14·fr
    ...es palmes et beaucoup de arbres fruitiers comme pêche, grenade et ...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 20·fr
    ...ieu d'un jardin planté d'arbres fruitiers d'une superficie égale à...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 25·fr
    ...Plantation des arbres fruitiers et des oliviers. Durée : 99 ans. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°005·page 9·fr
    ...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne - la tail...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 12·fr
    ... sans nom, consistant en arbres fruitiers et constructions (2 parc...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 43·fr
    ...e ferme complantée de 60 arbres fruitiers (orangers, mandariniers,...