Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 31·fr
    ...Un chemin et au delà la parcelle 4. **Parcelle 6 :** Au Nord : M...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 40·fr
    ... parcelle n°461 | | | 99ca | | | | 232 conforme à la parcell...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 33·fr
    ...Septième Parcelle : Au Sud, au Nord et à l'Ouest : La 2ème Parcel...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 53·fr
    ...Cette parcelle nue et de forme triangulaire, est délimitée au Nord...
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 8·fr
    ...| SITUATION DES PARCELLES | NATURE DES PARCELLES | SUP. A EXPROPRI...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 12·fr
    ...iana 4°) dans les différents marchés du gouvernorat de Siliana 5...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 86·fr
    ...| 561 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 55193...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 8·fr
    ...La parcelle 14 (6) ne dépend du présent titre que du sol jusqu'à l...
  • Journal Officiel·2019 / N°069·page 13·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 16·fr
    ...— Opérations financières autorisées avant l'expédition des marchan...
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 23·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 63·fr
    ...Parcelle cadastrale 137 secteur « B » El Aoueyed Ouest : Parcelle ...
  • Journal Officiel·2025 / N°084·page 5·fr
    | N° D'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2000 / N°043·page 59·fr
    ...1) les directeurs de recherches archéologiques et historiques pour...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 45·fr
    ...949 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 33·fr
    ...Un chemin et delà parcelle 3, et parcelle 2, et Mohamed Ben Hassin...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 8·fr
    ...Les parcelles immatriculées | Numéro d'ordre des parcelles | Num...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 50·fr
    ...| 748 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90967 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 18·fr
    ...conforme à la parcelle n°2 158 conforme à la parcelle n° 1 du pla...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 42·fr
    ...| 39 conforme à la parcelle n°2 40 conforme à la parcelle n°1 du p...