264 492 résultats pour ""ART""
- Journal Officiel·1995 / N°069·page 14·fr...- L'inspection générale du ministère du tourisme et de l'artisanat...
- Journal Officiel·1964 / N°066·page 1·fr...Ces crédits sont répartis par partie et chapitre conformément au t...
- Journal Officiel·1977 / N°035·page 4·fr...# ARTICLE 7 1°) Les lois et règlements de chaque Partie Contracta...
- Journal Officiel·1989 / N°063·page 23·fr...| | 67 | 108 | 200556 (partie) | Bouficha | Terrain partiellement...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 2·fr...## Article 32 : « Les actions auxquelles l'État est partie, à l'e...
- Journal Officiel·2008 / N°104·page 7·fr...Le fonds d'encouragement à la création littéraire et artistique es...
- Journal Officiel·2010 / N°088·page 18·fr...## Article 19 ### Réserves Les articles de la présente Convention...
- Journal Officiel·1975 / N°057·page 25·fr...La répartition de cette part de bénéfices sera déterminée conformé...
- Journal Officiel·2023 / N°144·page 16·fr...3) Il est ajouté aux dispositions du premier paragraphe de l'artic...
- Journal Officiel·1971 / N°028·page 9·fr...— l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
- Journal Officiel·1966 / N°050·page 6·fr...Sous réserve des dispositions de l'alinéa introductif de l'article...
- Journal Officiel·1991 / N°081·page 7·fra) de participer à la vie culturelle; b) de bénéficier du progrès ...
- Journal Officiel·1992 / N°078·page 4·fr...- Le rachat de parts s'opère exclusivement en numéraire. Il est ré...
- Journal Officiel·2016 / N°105·page 25·fr...1) Sont modifiées, les dispositions de l'article 5 du code des dro...
- Annonces Légales·2010 / N°016·page 30·fr...2010N00127SRLB2 Répartition des parts sociales suite au décès d'u...
- Journal Officiel·2020 / N°128·page 16·fr...- 30% du montant de la taxe susvisée, réparti à parts égales entre...
- Journal Officiel·1998 / N°040·page 8·frArticle 17 L'article 16 de la convention de 1971 portant création...
- Journal Officiel·2007 / N°098·page 14·fr...Article premier - En application des dispositions du paragraphe 1e...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 4·fr...## CHAPITRE II ## DES SOCIETES EN PARTICIPATION ART. 42. — La soc...
- Annonces Légales·2018 / N°055·page 41·fr...- 600 parts de Mr Ahmed Besbes à Mr Jalel Besbes - 200 parts de Mm...