Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 14·fr
    ...- L'inspection générale du ministère du tourisme et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1964 / N°066·page 1·fr
    ...Ces crédits sont répartis par partie et chapitre conformément au t...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 4·fr
    ...# ARTICLE 7 1°) Les lois et règlements de chaque Partie Contracta...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 23·fr
    ...| | 67 | 108 | 200556 (partie) | Bouficha | Terrain partiellement...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 2·fr
    ...## Article 32 : « Les actions auxquelles l'État est partie, à l'e...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 7·fr
    ...Le fonds d'encouragement à la création littéraire et artistique es...
  • Journal Officiel·2010 / N°088·page 18·fr
    ...## Article 19 ### Réserves Les articles de la présente Convention...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 25·fr
    ...La répartition de cette part de bénéfices sera déterminée conformé...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 16·fr
    ...3) Il est ajouté aux dispositions du premier paragraphe de l'artic...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 9·fr
    ...— l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 6·fr
    ...Sous réserve des dispositions de l'alinéa introductif de l'article...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 7·fr
    a) de participer à la vie culturelle; b) de bénéficier du progrès ...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 4·fr
    ...- Le rachat de parts s'opère exclusivement en numéraire. Il est ré...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 25·fr
    ...1) Sont modifiées, les dispositions de l'article 5 du code des dro...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 30·fr
    ...2010N00127SRLB2 Répartition des parts sociales suite au décès d'u...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 16·fr
    ...- 30% du montant de la taxe susvisée, réparti à parts égales entre...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 8·fr
    Article 17 L'article 16 de la convention de 1971 portant création...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 14·fr
    ...Article premier - En application des dispositions du paragraphe 1e...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 4·fr
    ...## CHAPITRE II ## DES SOCIETES EN PARTICIPATION ART. 42. — La soc...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 41·fr
    ...- 600 parts de Mr Ahmed Besbes à Mr Jalel Besbes - 200 parts de Mm...