Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
324 140 résultats pour ""ATI""
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 9·fr
    ...a) la ratification par un membre de la nouvelle convention portant...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 35·fr
    ...— L'Organisation Administrative de la Tunisie 1) L'Administration...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 47·fr
    ...organisation administrative et législation financière 1) organisa...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 15·fr
    ...— État nominatif - mutation Il est précisé que la taxation, de mê...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 5·fr
    ...* La division de la rémunération et de l'évaluation du coût de la ...
  • Journal Officiel·2020 / N°096·page 2·fr
    ...2146 Nomination de chefs de services ... 2146 Nomination de chefs ...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 10·fr
    ...Sur cette base, il est le " Centre de documentation nationale " qu...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 2·fr
    ...2874 Nomination d'un secrétaire général ... 2874 Nomination d'un c...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 18·fr
    Vu le décret n° 91-176 du 25 janvier 1991, relatif à l'organisatio...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 1·fr
    TRADUCTION FRANÇAISE POUR INFORMATION Vendredi 21 rabia II 1422 –...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 5·fr
    ... 2011, relatif aux modalités d'élaboration, d'approbation, de révi...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 18·fr
    ...| | NT 19-13 (1983) | Cuir-détermination de la teneur en matières...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 3·fr
    ...3443 Arrêté du ministre de l'éducation du 2 décembre 2013, modifia...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 27·fr
    ...- la fixation du contenu détaillé du programme de formation et son...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 12·fr
    ...# ARTICLE V ## INSTALLATIONS DE FABRICATION D'ARMES CHIMIQUES 1....
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 10·fr
    D - Organisation Economique de la Tunisie 1) Planification et pla...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 26·fr
    Sa durée de réalisation est fixée à 4 ans à compter de la date de ...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 35·fr
    - La contribution aux travaux de préparation du budget du ministèr...
  • Journal Officiel·2013 / N°070·page 3·fr
    Nomination d'un membre au conseil d'entreprise de l'agence foncièr...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 5·fr
    ...8 - Le directeur de l'école nationale d'administration est chargé ...