Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1999 / N°098·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2011 / N°070·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 14·fr
    ...ofessionnelle de Tozeur avec avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'adm...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 18·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et avantage...
  • Journal Officiel·2001 / N°002·page 8·fr
    ...énéficient des indemnités et avantages afférents à l'emploi foncti...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 17·fr
    La durée de validité des décisions d'octroi des avantages fiscaux ...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 55·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 13·fr
    ...Toutefois, l'agent concerné conserve les indemnités et avantages r...
  • Journal Officiel·2017 / N°063·page 16·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ###...
  • Journal Officiel·2021 / N°090·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 8·fr
    ...## CHAPITRE VI ### DES AVANTAGES CONVENTIONNELS Art. 20. — Lorsqu...
  • Journal Officiel·2021 / N°038·page 10·fr
    ...5 - L'avantage prévu par le point 4 de l'article 32 de la loi n° 2...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 10·fr
    ...— Les promoteurs bénéficiaires des avantages et garanties prévus p...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 51·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 80·fr
    ...1, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2020 / N°072·page 11·fr
    ...Article premier - L'avantage de la prise en charge par l'Etat de l...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 14·fr
    - un cadre avec emploi et avantages de directeur d'administration ...
  • Journal Officiel·2024 / N°150·page 25·fr
    ...à l'intéressé le rang et les avantages de directeur général d'admi...