Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 3·fr
    ...Maître Tahar Boussama, avocat à la cour de cassation, de la sociét...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 30·fr
    ...15, Série 1 Case 539. Monsieur. CHARRON Pierre DEHON Pierre-Jean M...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 32·fr
    ...Maître Bouraoui Boutheina, avocat à la cour de cassation, 11 Rue d...
  • Journal Officiel·2017 / N°098·page 6·fr
    - Mounira Bargaoui, conseiller à la cour de cassation, président d...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 5·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker avocat à la cour de Cassatio...
  • Journal Officiel·2021 / N°038·page 2·fr
    ...rtant prorogation, au titre de cas de force majeure, de la durée d...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 50·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker, avocat à la cour de cassati...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 5·fr
    ...21 — Au cas où les agents de la Sûreté se trouveraient en présence...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 30·fr
    ...49, série 5, case 550. Il appert que l'ESSO Standard Tunisie S.A.,...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 32·fr
    ...A.C.I., volume 708, case 577, déposé en double exemplaire, le 30 j...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 120·fr
    En aucun cas, les peines disciplinaires ne seront inhumaines, brut...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 30·fr
    ...Dans ce cas les diligences relatives à la dénonciation des inciden...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 6·fr
    ...Au cas où il s'agit de recrutement de personnel ouvrier permanent,...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 48·fr
    ...2-Suspension Le présent Contrat peut être suspendu, en cas de man...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 37·fr
    ...La Succursale a été domiciliée à Gabès, 3, Rue du Casino. Monsieu...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 12·fr
    ...— Le conseil d'administration devra dans ce cas présenter à l'asse...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 6·fr
    ...1° 180 en cas de décès du travailleur ; 2° 90 en cas de décès du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 24·fr
    ...15, folio 18, case 386, et dont (2) exemplaires ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 40·fr
    ...868, série ter case 719, et déposée au greffe du tribunal de 1ère ...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 16·fr
    ...tirée Banque présentatrice (le cas échéant) Agence Agence N° Atte...