Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1993 / N°035·page 7·fr
    ...R 1) Le montant des recettes effectives des postes diplomatiques ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 22·fr
    ...Rizzo Georges et consorts, en qualité de copropriétaires, sera eff...
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 23·fr
    ...La promotion est effectuée le 15 septembre de chaque année. Les m...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 4·fr
    ...Un dépôt par l'imprimeur de toute oeuvre périodique est effectué e...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 23·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 3 octobre 1973 par Monsi...
  • Journal Officiel·2016 / N°063·page 34·fr
    ...La promotion s'effectue le premier octobre de chaque année. Artic...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 24·fr
    ...Abdelhamid El Borgi, en qualité de propriétaire sera effectué le 4...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 15·fr
    ...Chadly ben Abdessalem El Kaabi en qualité de propriétaire sera eff...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 48·fr
    ...La note d'honoraires ne peut en aucun cas comporter des actes effe...
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 45·fr
    ...93 MDT) représentant le dépôt effectué par la Banque d'Algérie aup...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 91·fr
    ...s ayant exercé, d’une manière effective, pendant une durée minimal...
  • Journal Officiel·2012 / N°063·page 23·fr
    ...couvrement | Le sous-caissier effectuant des recouvrements mensuel...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 47·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 27 décembre 1971 par Mon...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 152·fr
    ...A – Aux lieutenants ayant exercé, d'une manière effective, pendant...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 5·fr
    ...ompli deux années de services effectifs dans leur grade, - soit pa...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 19·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 16 janvier 1970, par Mon...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 26·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 20 mai 1964 par M. Ettou...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 56·fr
    ...1) Effectuer un contrôle de compétence sur un avion ou sur un simu...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 10·fr
    ...| | Exécution 2 | Agents chargés d'effectuer des travaux exigeant...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 3·fr
    ...— Les organismes non-résidents peuvent effectuer, dans les conditi...