Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 14·fr
    ...cière et de budgets rattachés pour ordre au budget général de l'Et...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 90·fr
    ...— Budgets rattachés pour ordre au budget général de l'Etat | N° ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 8·fr
    ...1°) de dresser le budget de l'Association, 2°) d'établir les règl...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 22·fr
    ...La sous-direction du suivi des budgets des établissements publics ...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 7·fr
    ...get ; Considérant que l'article 16 de la loi organique du budget ...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 126·fr
    ...- Les crédits afférents aux dépenses du titre I du budget de l'Eta...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 20·fr
    ...— de la préparation et l'exécution du budget. — de la prévision e...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 18·fr
    ...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 3·fr
    ...— La Direction de la Programmation et du Budget est chargée : 1) ...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 93·fr
    ... | 21800 | | | Total des budgets des Etablissements du formatio...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 20·fr
    ...ctions de sous-directeur du budget à la direction générale des aff...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 16·fr
    ...Général des Budgets rattachés pour ordre au Budget Général de l'Et...
  • Journal Officiel·2020 / N°123·page 3·fr
    ...t 45 de la loi organique du budget par l'article 4 du projet de lo...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 17·fr
    ...- Budget du centre. Le conseil d'administration arrête dans un dé...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 10·fr
    ...é ordonnateur secondaire du budget de l'office des œuvres universi...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 13·fr
    ...18 - Le directeur général arrête les budgets prévisionnels de fonc...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 7·fr
    ...--- # MINISTERE DU PLAN ET DES FINANCES ## BUDGET Décret n° 87-...
  • Journal Officiel·2000 / N°103·page 5·fr
    ...– Le conseil d'administration arrête chaque année les budgets prév...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 168·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'État ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 38·fr
    ... | | | | SUBVENTION DU BUDGET | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DE...