Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il se compose essentiell...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 18·fr
    ...# BREVET D'INVENTION ## Protection de la Propriété Industrielle ...
  • Journal Officiel·1982 / N°072·page 10·fr
    ...Pierre Defontaine Cette invention est caractérisée. Dispositif mé...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 12·fr
    ...Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vi...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 12·fr
    ...(Inventeurs : Q. Claude, Raynaud M. Luiz Jean. Cette invention es...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 8·fr
    ...Valensi à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de ving...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 22·fr
    ...## OPERATIONS D'INVENTAIRE 35. Les opérations d'inventaires pour ...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 15·fr
    ...a) Inventaire de ces objets b) Classements c) Interventions pour v...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 13·fr
    ...(Inventeur : Cyril Gomella). Cette invention est caractérisée, d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 8·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que la roche phosphat...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 29·fr
    ...2- Approbation des états financiers et de l'inventaire des biens d...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 18·fr
    ...Priorité de brevet français du 5 février 1974 N° 74-03.791, Invent...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 19·fr
    ...inventaire des textes de références | | Fin 1997 | | 3 - invent...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un extr...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 13·fr
    ...#### c) — Inventaire et bilan La technique des travaux d'inventai...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée : par un tapis de gazon de placag...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 182·fr
    ...Pour ce qui est de l'inventaire du mobilier, il convient de signal...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 8·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par une cha...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 12·fr
    ...— Inventaires, Répartition des excédents ART. 32. — L'année socia...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée par la présente invention concern...