Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que la platforme-poids pour...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 20·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de Vin...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un disp...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 28·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 16·fr
    ...(Invention : André Jean Montchausse). (Priorité du brevet français...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que, d'une part, les ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 63·fr
    ...– Le montant des redevances afférentes aux brevets d'invention pré...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 16·fr
    ...Jean-François Garnier Cette invention est caractérisée par un tel...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé et un dispositif d...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 37·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que le dispositif de décha...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 24·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par un procédé pour la séparatio...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il peut fonctionner en t...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée par l'obtention de la pigmentatio...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 17·fr
    ...## BREVET D'INVENTION **Protection de la Propriété Industrielle**...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que la dalle comprend au mo...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 8·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 42·fr
    ...« l'Association Tunisienne pour la promotion de l'invention et de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 21·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par un N-Halo-N-Phenyl N' N' dim...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 21·fr
    ...Lellouche, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de ...