Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 15·fr
    ...tions de chef de service de la comptabilité et du budget de la com...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 14·fr
    ...## Article 51 Sont abrogés les articles 86 et 98 du code de la co...
  • Journal Officiel·2020 / N°034·page 25·fr
    ...ctions de sous-directeur de la comptabilité et de l'ordonnancement...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 12·fr
    ...en numéraire et la tenue de la comptabilité correspondante, - l'ex...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 6·fr
    ... à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvr...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr
    ...— la législation financière et le droit administratif; — la compt...
  • Journal Officiel·2026 / N°029·page 14·fr
    ...2- En ce qui concerne la direction générale de la comptabilité pub...
  • Journal Officiel·2017 / N°083·page 20·fr
    ... Hmida directeur général de la comptabilité publique et du recouvr...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 20·fr
    ... comptabilité à la direction des affaires financières et de la com...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 20·fr
    ... comptabilité à la direction des affaires financières et de la com...
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 14·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique et notamment ...
  • Journal Officiel·2006 / N°029·page 4·fr
    ...es finances, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·2011 / N°027·page 21·fr
    ..., de l'ordonnancement et de la comptabilité à la direction des aff...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 15·fr
    ... à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvr...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 13·fr
    ...- La marge de préférence prévue par l'article 104 du code de la co...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 5·fr
    ...Vu le décret du 12 mai 1966 portant règlement sur la comptabilité ...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 5·fr
    ...— pour la direction de la comptabilité publique : les deux dix mil...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 7·fr
    ...es 92 et 94, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 23·fr
    ...46 - La comptabilité de l'université est tenue conformément aux rè...
  • Journal Officiel·2024 / N°111·page 22·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, l'ensemble d...